Individuelle  Accidents »» Quelle est l’étendue territoriale de la garantie ?

La garantie s'exerce dans LE MONDE ENTIER: toutefois, en dehors de l'Afrique et du pays de souscription du contrat, la garantie n'est acquise que si l'accident est survenu pendant un séjour temporaire maximum de trois mois.

Ce que nous ne garantissons pas :

Toute personne qui, intentionnellement, aurait causé ou provoqué l'accident,

Les dommages corporels résultant (de), ou causés (par) :
»» de maladies de quelque nature qu'elles soient (professionnelle ou non), d'insolation, empoisonnement, congestion, sauf si ces affections sont la conséquence d'un accident garanti;
»» de suicide ou de tentative de suicide de l'Assuré dans les deux ans à compter de la souscription;
»» de l'usage, par l'Assuré, de la morphine, de la cocaïne, et autres substances analogues, non prescrites médicalement;
»» par les conséquences d'opérations chirurgicales subies par l'Assuré, et non nécessitées par un accident garanti;
»» par les rayons X, le radium et ses composés et dérivés, sauf s'ils résultent pour la personne traitée d'un fonctionnement défectueux ou d'une fausse manipulation des instruments, ou sont la conséquence d'un traitement auquel l'Assuré est soumis à la suite d'un accident ou maladie garantis par le présent contrat;
»» des effets directs ou indirects de la désintégration du noyau atomique.

Les accidents causés ou occasionnés par :
»» une infirmité préexistant au sinistre, l'ivresse ou le délire alcoolique, l'aliénation mentale, une attaque quelconque de paralysie, d'apoplexie ou d'épilepsie de l'Assuré;
»» la guerre étrangère; il appartient à l'Assuré de faire la preuve que le sinistre n'est pas dû à la guerre;
»» la guerre civile, les émeutes, mouvements populaires, actes de terrorisme ou de sabotage, commis dans Je cadre d'actions concertées; il appartient à l'Assureur de prouver que le sinistre résulte de l'un de ces faits;
»» la participation de l'Assuré à une rixe, sauf le cas de légitime défense, ou à un crime.

Les accidents survenus au cours de :
»» navigation sous-marine;
»» pilotage, par l'Assuré, d'un appareil de navigation aérienne;
»» usage d'un appareil de navigation aérienne, en tant que passager,

Autres exclusions
Sont également  exclus, sauf stipulation contraire et expresse au contrat  et surprime, les accidents causés par;
»» la pratique de la chasse nécessitant la possession d'un permis spécial dit de «grande chasse» ou «chasse sportive» ;
»» la pratique des sports ci-après: hockey sur glace, varappe, alpinisme, spéléologie, bobsleigh, skeleton, polo à cheval, sport de combat sans arme (boxe, lutte, judo, karaté, etc.), chasse et plongée sous-marine, yachting à moteur sur embarcation pouvant donner plus de 16 nœuds;
»» l'usage, même à titre de passager, de cycle à moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm3, de motocyclette, Side-car ou tri car.