Exclusion générales

» Consécutifs à des affections en cours de traitement et non consolidées ou à une maladie antérieure a la souscription de la police d'assurances;

» Relatifs à des bilans de santé, un check up, des examens médicaux faisant partie d'un dépistage à titre préventif;

» Consécutifs à une maladie mentale préexistante;

» Consécutifs à une grossesse;

» Liés à une convalescence;

» La conséquence de l'usage de stupéfiants ou d'alcools;

» La conséquence d'un suicide et d'une tentative de suicide;

» Provoqués par la guerre étrangère. La charge de la preuve que le dommage résulte d'un fait provoqué par la guerre étrangère incombe à AXA ASSISTANCE;

» Provoqués par la guerre civile, les émeutes et les mouvements populaires, un acte de terrorisme ou de sabotage.

» La charge de la preuve que le dommage résulte de ces faits incombe à AXA ASSISTANCE;

» Provoqués intentionnellement par lui et ceux résultant de sa participation à un crime ou un délit intentionnel, conséquence de sa participation volontaire à une rixe, à un pari ou à un défi;

» La conséquence de la participation de celui-ci à une compétition, démonstration, ou tentative de record, comportant l'utilisation d'un véhicule aérien, maritime ou terrestre à moteur y compris les essais préparatoires. En ce qui concerne la participation d'un Bénéficiaire à des rallyes, seuls ceux comportant une épreuve--de vitesse ou de régularité sont exclus;

» La conséquence de la pratique des sports ou des activités suivantes :
Alpinisme’ nécessitant l'emploi d'un quelconque matériel, varappe, bobsleigh, skeleton, spéléologie, parachutisme, saut à ski acrobatique, plongée sous marine avec emploi d'appareil autonome, sports aériens tels que le vol à voile, delta plane, aile volante avec ou sans moteur et tous engins similaires (ULM notamment), pilotage d'appareil de navigation aérienne, manipulation volontaire d'engins de guerre dont la détention est interdit.